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La conservation du titre est primordiale : le notaire garde l'original pendant 100 ans, et en cas de perte, une nouvelle copie peut être demandée moyennant des frais de désarchivage.Les
Cette zone doit rester libre de toute construction et circulation. Les réglementations locales imposent des distances minimales entre l'assainissement, les limites de propriété et les habitations. Un terrain de 300m² représente généralement la surface minimale pour intégrer correctement ce dispositif avec une maison de 100m².Les